Insurance Essentials

Durée: 6 heures de formation

Recyclage : 6 points Assurances - 6 heures Compliance

Après l’acquisition de certains concepts clés en matière d’assurance (auto-apprentissage en e-learning), le participant sera familiarisé, au travers d’un cas pratique, avec les principes règlementaires applicables au secteur, dès le stade de la création d’une entreprise d’assurance ainsi que tout au long de son fonctionnement.

Management, Product management, Sales, Juristes (en particulier, les juristes non spécialisés en assurance), Compliance, ainsi que toute personne souhaitant acquérir une vision globale du marché belge de l’assurance, des principes réglementaires qui lui sont applicables ainsi que de son mode de fonctionnement.

PARTIE 1 : E-learning - 4 modules (2 heures)

1. Les contrats d’assurance : définitions et classification 

• Les différents concepts clés parcourus tout au long de ce module ont pour objectif de permettre au participant d’appréhender la notion de contrat d’assurance ainsi que ses classifications.

2. Focus sur les produits d’assurance vie

3. Focus sur les produits d’assurance non-vie

4. Focus sur les produits d’assurance santé

• Une fois certains concepts de base acquis, le participant disposera non seulement d’une vue concrète des principaux produits d’assurance existants sur le marché belge (vie, non-vie, maladies et accidents), mais comprendra également leur utilité respective dans la vie quotidienne.
  
  

PARTIE 2 : Formation (6 heures)

Au travers du cas pratique choisi d’une entreprise d’assurance destinée à exercer ses activités sur le marché belge, la formation apportera des réponses à de nombreuses questions que le participant pourrait se poser dans le cadre de ses activités professionnelles. Le fil conducteur de la formation étant déterminé par les différents stades de la vie de ladite entreprise :

1. Au moment de l’installation de l’entreprise d’assurance sur le marché belge, notamment :

1. Quel est le cadre réglementaire qui s’applique aux entreprises d’assurance en Belgique ?
2. Quels sont les agréments dont une entreprise d’assurance doit disposer pour exercer ses activités en Belgique ? Quelles sont les autorités de contrôle compétentes en la matière ainsi que leurs pouvoirs ?
3. Quelles sont les exigences quant à la composition et au fonctionnement des organes de gestion d’une entreprise d’assurance ?
4. Quelles sont les fonctions-clés/obligatoires dont une entreprise d’assurance doit disposer en son sein ?
5. Quelles sont les qualifications professionnelles spécifiques auxquelles le personnel d’une entreprise d’assurance doit répondre ?
6. Quelles sont les politiques (de gouvernance) dont une entreprise d’assurance doit disposer ?

2. Au moment de la création et de la commercialisation de ses produits d’assurance,
notamment :

1. Quelles sont les exigences particulières à respecter avant de commercialiser un produit d’assurance (nouvellement) créé ?
2. Quels sont les documents (pré-)contractuels à établir par rapport aux produits d’assurance distribués ?
3. Quelles sont les règles à prendre en compte lors du marketing de produits d’assurance ?
4. Via quels canaux une entreprise d’assurance peut-elle distribuer ses produits d’assurance en Belgique ?
5. Quelles sont les règles spécifiques à respecter lors de la distribution des produits d’assurance ?

 3.Lors d’une plainte d’un client et/ou d’un audit par les autorités de contrôle belges, notamment : 

1. Quelles sont les règles spécifiques à respecter dans le cadre du traitement de la plainte d’un client ?
2. Quelles sont les autorités de contrôle compétentes en matière d’assurance ?
3. Quelles sont les pouvoirs que peuvent exercer ces autorités ?
4. Quelles sont les sanctions que peuvent infliger ces autorités ?

A l’issue de la formation, le participant disposera de certaines bases juridiques et techniques ainsi que de référentiels réglementaires, lui permettant, selon ses besoins et domaines d’activité, de compléter par la suite son trajet d’apprentissage avec d’éventuelles autres formations approfondies proposées par Insert ou par Reacfin.

Bien que la formation ambitionne de donner un panorama le plus complet possible des principes règlementaires auxquelles la majorité des entreprises d’assurance pourraient se trouver confrontées, les aspects suivants ne seront pas abordés :

• Les aspects financiers, fiscaux, certains aspects juridiques spécifiques applicables lors de la souscription, de la gestion ou de la liquidation des produits d’assurances ;
• Les aspects sociaux, civils, financiers et fiscaux liés à l’activité d’une entreprise d’assurance ;
• Les aspects financiers, fiscaux, ainsi que certains aspects juridiques spécifiques applicables lors de la souscription, de la gestion ou de la liquidation des produits d’assurances ;
• Les sanctions pénales pouvant s’appliquer aux (dirigeants d’) entreprises d’assurance ;
• Les aspects liés au traitement et à la protection des données à caractère personnel et notamment, l’application du règlement général européen sur la protection des données (RGPD) au secteur de l’assurance ;
• Les aspects liés au blanchiment d’argent et notamment, l’application de la règlementation relative au blanchiment d’argent (AML) au secteur de l’assurance.

Certains de ces aspects sont toutefois abordés dans le cadre d’autres formations proposées par INSERT. 

D’autre part, REACFIN dispose d’une large offre de formations portant sur les aspects plus techniques de l’assurance.

DURÉE : 

• 2h de e-learning
• 6h de formation -> online via Adobe Connect